Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux. Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers. -- -- -- -- -- -- Rediffusion du Conseil municipal du 14 octobre 2024 I. Fonctionnement municipal Préambule 1)Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 2)Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024 3)Intervention extérieure : suite aux coulées de boues du 01 mai 2024, présentation des mesures envisagées, avec Madame Fabienne CLAIRVILLE, Directrice de l’environnement et Monsieur Xavier JAMIN, Chargé de mission grand cycle de l’eau et travaux à l’ACSO A. Affaires générales et services 4)Décisions du Maire 45:00 5)Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles 47:00 B. Finances 6)Opération d’investissement réalisée pour le compte de tiers pour garantir la sécurité routière et piétonne (refacturation de travaux) 51:00 7)Décision modificative n°2 53:00 8)Adhésion à l’association SHAS (Société d’Histoire et d’Archéologie de Senlis) 59:00 9)Adhésion à l’association UFNAFAAM (Union Fédérative Nationale des Associations de Familles d’Accueil et Assistants Maternels) 1:00:00 C. Aménagement du territoire 10) Les Longs Prés : acquisition par la commune des parcelles AL196, AL197, AL245, AL334 1:00:03 D. Gestion du personnel 11) Mise à jour des modalités d’attribution de l’Indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE) 1:00:04 12) Modification du tableau des effectifs 1:06:00 II. Fonctionnement intercommunal Avec l’ACSO 13)Extension périmètre de l’ACSO à la commune de Monchy-Saint-Eloi 1:09:00 14)Avis sur demande d’ouverture dominicale 1:31:00 Avec le SE60 15)Mise en souterrain des réseaux : électrique Basse Tension / Eclairage Public / Télécom – rue Jules Ferry – Impasse du Chemin de Fer et Sente de la Jacquerie 1:34:00 Autres 16)Liquidation du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement 1:36:00 17)ADTO – SAO : Présentation du rapport annuel 2023 de délégataire 1:38:00 ----- Délibérations Conseil du 14/10/2024 Étude d’impact relative à l’adhésion de la commune de Monchy-St-Eloi à la CACSO : |
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