Les conseils municipaux de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

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Rediffusion du Conseil municipal du 17 décembre 2024

I. Fonctionnement municipal

Préambule

1)Désignation par le Conseil Municipal du secrétaire de séance 00:04:00
2)Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024 00:05:00
3)Intervention extérieure : présentation des rapports eau et assainissement de l’ACSO par Madame RIBEIN, Adjointe au Directeur de l’agence SUEZ de Creil 00:07:00
4)Motion concernant la circulation des poids lourds dans la commune 01:07:00

A. Affaires générales et services
5)Décisions du Maire 01:11:00
6)Dissolution du centre de première intervention et orientations de la politique locale de sécurité civile 01:12:56

B. Finances
7)Budget communal 2024 : Décision modificative n°3
8)Budget 2025 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2024
9)Actualisation des autorisations de programmes / crédits de paiement 01:13:40
10)Subvention exceptionnelle versée à la coopérative de l’école élémentaire Raymonde Carbon 01:19:47
11)Mise à jour des conditions de mise à disposition des salles communales et modification de la tarification 01:20:52

C. Aménagement du territoire
12)Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : approbation de la modification de droit commun du PLU 01:23:45
13)Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : convention de rétrocession 01:27:07
14)Projet autorisant la régularisation de la consommation de solvants par la Société ARCELORMITTAL à Montataire : avis de la commune suite à l’enquête publique 01:28:47

D. Gestion du personnel
15)Mise à jour du régime indemnitaire de la filière police municipale par l’institution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement 01:30:00
16)Adhésion au dispositif du CDG60 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique 01:36:00
17)Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2025 01:39:35
18)Modification du tableau des effectifs 01:42:23

II. Fonctionnement intercommunal

Avec l’ACSO
19) Convention relative à la participation financière des communes aux travaux de mise en oeuvre du Schéma Directeur d’Accessibilité pour les transports en commun 01:44:00
20) Modification des statuts de l’ACSO – Transfert de la compétence maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l’érosion des sols 01:46:12
21) Renouvellement de la convention Système d’Information Géographique 01:51:43
22) Présentation du rapport annuel d’activités 2023 01:58:45
23)Prise en compte du rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public de l’eau potable 01:58:32
24)Prise en compte du rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif 25)Présentation du rapport annuel 2023 collecte des déchets 01:58:40
26)Présentation du rapport annuel 2023 transports urbains 02:03:50